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2024

Compte rendu du 8 janvier 2024

  • Approbation du compte rendu du 4 décembre 2023
  • Délibération décision modificative Equilibre du chapitre 014
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d'investissement
    dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent
  • Délibération convention avec la fourrière de Marmagne
  • Délibération convention avec les Foyers ruraux
  • Délibération sur l’instauration du permis de démolir
  • Point sur Farges / la revitalisation du centre bourg / la rénovation énergétique de l'école
  • Compte-rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 5 février 2024

  • Subvention coopérative scolaire
  • Durée d'amortissement des subventions d'équipements
  • Travaux d'éclairage public
  • Ouverture de l'Etang communal et tarif des cartes de pêches
  • Modification des horaires scolaires
  • Tarification de la salle Pierre Clament et du Centre d'Accueil
  • Point sur le Pôle touristique de Farge, la revitalisation du centre bourg, la rénovation énergétique de l'école
  • Compte rendu des divers commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 mars 2024

  • Délibération pour la désignation d'un maître d'oeuvre pour l'aménagement du pôle touristique de Farges
  • Délibération pour la tarification de la salle Pierre Clament et du Centre d'Accueil
  • Délibération pour la participation au voyage en Normandie des collégiens en 2024
  • Délibération subventions aux associations
  • Point sur la revitalisation du centre bourg
  • Compte rendu des divers commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 avril 2024

  • Nouvelle dénomination d'une voie
  • Etude d'aménagement et de programmation pour la revitalisation du centre bourg
  • Choix des entreprises pour les travaux de voiries Les Moulons et Dionet
  • Convention avec ATSPORT
  • Aides allouées pour la rénovation des façades dans le cadre de l'OPAH
  • Attibution d'une subvention exceptionnelle à la crèche Haut comme 3 pommes
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 8 avril 2024

  • Approbation du compte administratif 2023
  • Approbation du compte de gestion 2023
  • Affectation du résultat 2023 et vote des taux
  • Subvention de fonctionnement au CCAS
  • Fongibilité des crédits budgétaires 2024
  • Vote du budget 2024

Compte rendu du 29 avril 2024

  • Instauration de la prime exeptionnelle
  • Régie de location des tables et bancs
  • Donation d'une concession perpétuelle
  • Modification des tarifs et des règlements du périscolaire, de la cantine et du transport
  • Entretien des voiries commautaires par la commune - Remboursement par la CCTHB
  • Réflexion sur la vente d'un chemin rural
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 10 juin 2024

  • Présentation d’un projet agrivoltaïque
  • Instauration d'une amende pour les déjections canines sur les voies publiques
  • Taux de promotion et avancement de grade d’un agent communal
  • Convention d’adhésion à la prestation de calcul des allocations chômage avec le CDG 18
  • Précision sur la réglementation de l’opération façade de l’OPAH
  • Convention pour le centre de loisirs 2024
  • Compte rendu des différentes commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 8 juillet 2024

  • Plan communal de sauvegarde
  • Décision modificative n°1 sur l'équilibre budgétaire
  • Modification des horaires d'un poste de travail
  • Point sur les outils numériques
  • Compte rendu des différentes commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 9 septembre 2024

  • Approbation d'une division parcellaire : désaffection et déclassement de la parcelle ZTn°78 et vente de la parcelle ZTn°78
  • Etude sur les perspectives d'évolution des locaux du Carroi
  • Convention tripartite Maire, CCAS et candidat au permis de conduire
  • Aménagement aire de jeux
  • Choix de l'opérateur pour la fibre
  • France Ruralité Revitalisation : dispositif exonération TFPB
  • Vente d'une concession, avec le caveau plus le monument
  • Précision sur la réglementation de l'opération façade de l'OPAH
  • Achat parcelles
  • Information sur les voiries communales
  • Compte rendu des différentes commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 7 octobre 2024

  • Rénovation énergétique de l'école maternelle : présentation de l'avancement des études par l'architecte
  • Convention pour la répartition des charges financières des dépenses liées au RASED année scolaire 2024-2025
  • Participation financière aux frais de cantine et de fonctionnement des enfants des Thébaults scolarisés à l'école d'Henrichement pour l'année scolaire 2024-2025
  • Modification de la répartition des heures d'un agent
  • Adoption des modifications des statuts du SMIRNE
  • Avenant n°1 convention OPAH
  • Etude sur la sécurisation des entrées de bourg
  • Compte rendu des différentes commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 novembre 2024

  • Subvention exceptionnelle à l'association "Au bord de l'eau"
  • Modification du tableau des effectifs
  • Subvention classe découverte
  • Décision budgétaire modificative 
  • Compte rendu des différentes commissions
  • Affaires diverses

2023

Compte rendu du 9 janvier 2023

  • Participation fincancière de la commune au Comice 2023
  • Ecole de musique d'Henrichemont Terres du Haut Berry
  • Objectif Climat 2030
  • Poste de secrétaire de mairie
  • Plan local d'urbanisme
  • Compte rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 6 février 2023

  • Date et ouverture de la pêche et tarif des cartes
  • Dénomination d'une voie
  • Renouvellement emploi
  • Objectif Climat 2030
  • Bureau d'information touristique
  • Compte rendu des commissions diverses
  • Affaires diverses

 Compte rendu du 28 février 2023

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2022
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2022
  • Budget unique 2023
  • Déclassement de chemins
  • Affaires diverses

Compte rendu du 27 mars 2023

  • Approbation du compte rendu de séance du 28 février 2023
  • Tarifs publics locaux
  • Délibération cession du tracteur et achat du nouveau tracteur
  • Délibération vote des taux
  • Projet touristique de l'étang de Farges
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 2 mai 2023

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mars 2023
  • Travaux éclairage public
  • Tarifs périscolaire et restaurant scolaire
  • Tarifs du transport scolaire
  • Point sur la désignation des jurys d'assises
  • Projet touristique de l'étang de Farges
  • LOcation de salle - Association AT Sport
  • Compte rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 5 juin 2023

  • Taux de promotion de chaque grade
  • Avancement de grade des agents communaux
  • Création d'un poste d'adjoint d'animation non permanent pour l'ouverture du bureau d'information touristique
  • Convention de mutualisation des frais de transports 2022
  • Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024
  • Prêt des tables, bancs, matériel communal et cautions
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 3 juillet 2023

  • Plans de financement de la revitatlisation du centre bourg et de l'éclairage du stade
  • Mise à jour des règlements du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire 2023-2024
  • Subvention à l'association de la résidence autonomie
  • Recrutement d'agents contractuels pour besoins occasionnels, saisonniers et remplacements
  • Choix du fournisseur de gaz
  • Réflexion sur le nom d'une rue
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 septembre 2023

  • Présentation du plan d'action Objectif Climat 2030 avec Nature18
  • Mise à jour de la convention avec le CDG18 (CNP assurance personnel)
  • Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"
  • Plan de financement de l'éclairage du stade
  • Point tourisme
  • Compte rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 2 octobre 2023

  • Convention OPAH (amélioration de l'habitat) avec la CCTHB
  • Redevance occupation du domaine public transport de Gaz
  • Equilibrage du budget
  • Plan de financement des travaux de l'étang de Farges
  • Renouvellement du contrat Berger Levrault
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 6 novembre 2023

  • Subvention exceptionnelle à l'association Au Bord de l'Eau 
  • Proposition de vente d'une petite partie d'un terrain
  • Information RPQS-SMIRNE eau potable 2022
  • Avancement de l'étude ATOPIA sur la requalification du centre bourg
  • Lancement du marché de maîtrise d'oeuvre du Pôle touristique de Farges
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 décembre 2023

  • Installation d'un conseiller municipal
  • Mise à jour des commissions municipales
  • Convention de stage BAFD d'un agent
  • Subvention à la coopérative scolaire
  • Participation de l'employeur au contrat de prévoyance des agents
  • Participation au voyage pédagogique des collégiens
  • Réflexion sur l'instauration du permis de démolir
  • Convention avec CITEO concernant le ramassage des déchets sauvages
  • Décision modificative sur le chapitre 065
  • Information touristique
  • Compte rendu des diverses commissions

2022

Compte rendu du 10 janvier 2022

  • Chemin du Garçonnet
  • Affectation d'une partie du résultat de fonctionnement 2020 (écriture d'ordre comptabilité 2021)
  • Comptes-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 7 février 2022

  • Mutuelle de groupe - Protection spéciale complémentaire
  • Application Panneau Pocket
  • Comice 2023
  • Ouverture de 2 postes d'adjoint d'animation
  • comptes-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 7 mars 2022

  • Convention avec Nature 18
  • Tarifs publics locaux
  • Tourisme - Agence Cher Ingénierie du Territoire - Bureau d'information touristique
  • Gestion des déclarations de création, de vacances d'emploi et de nomination par le Centre de Gestion du Cher
  • Approbation du rapport CLECT de la CCTHB
  • Transfert de la compétence financement du contingent au SDIS des communes à la CCTHB
  • Comptes-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverse
     

Compte rendu du 11 avril 2022

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2021
  • Vote des taxes directes locales
  • Budget unique 2022
  • Vente de matériel
  • Information sur la fibre
  • Information sur la participation citoyenne
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 9 mai 2022

  • Choix du bureau d'étude pour audit énergétique des bâtiments communaux
  • Conventions centre de loisirs du mois de juillet avec la CCTHB
  • Jurés d'assises
  • Tarifs restaurant scolaire et accueil périscolaire rentrée 2022/2023
  • Poste d'atsem août 2022
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 7 juin 2022

  • Loyer cabinet médical
  • Avis et observations sur le PLUI
  • Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 4 juillet 2022

  • Loyer cabinet partagé
  • Prêt travaux
  • Décision modificative budget communal
  • Cahier des charges "Nouveau regard sur Menetou-Salon"
  • Eclairage public route de Bourges
  • Emploi saisonnier pour accroissement d'activité
  • Compte-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 5 septembre 2022

  • Présentation de Energetis Collectivite Batiment (ECB)
  • Décisions budgétaires modificatives
  • Abrogation du plan d'alignement sur routes départementales
  • Remplacement de l'actuel rédacteur territorial au 1er juin 2023
  • Fonds de solidarité au logement
  • Dispositif santé pour la commune
  • Compte-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 3 octobre 2022

  • Procès verbal mise à disposition à la CCTHB de biens suite au transfert des compétences eau et assainissement
  • Participation cantine enfants des Thébaults scolarisés à l'école d'Henrichemont
  • Correspondant incendie et secours
  • Etat d'avancement du projet étang de Farges
  • Eclairage public
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte-rendu du 7 novembre 2022

  • Autorisations exceptionnelles d'absence
  • Participation aux voyages scolaires
  • Règlement d'entretien des espaces publics
  • Achat de Noël pour les enfants des écoles
  • Protection sociale complémentaire du personnel
  • Taxe d'aménagement
  • Comptes-rendus des diverses commissions
  • Affaires diverses

Compte rendu du 5 décembre 2022

  • Taxe d'aménagement
  • Objectif climat 2030
  • Terres de jeux 2024
  • Convention SBPA pour 2023
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

2021

 

Compte rendu du 18 janvier 2021

  • Pack Energie
  • Transfert eau et assinissement à la CCTHB
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 8 février 2021

  • Syndicat départemental d'énergie du Cher (SDE18) informations
  • Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarifs des cartes de pêche pour cette nouvelle saison
  • Convention avec le Service départemental d'incendie et de secours du Cher (SDIS18) pour manoeuvre
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 8 mars 2021

  • Conseil municipal des Jeunes
  • Tarifs services publics au 1er avril 2021
  • Comptes administratifs et comptes de gestion des budgets annexes eau et assainissement 2020
  • Dénomination de voies
  • Aménagement touristique des abords de l'étang communal de Farges
  • Offres cabinet médical
  • Requalification du centre bourg
  • Information PLUi
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 12 avril 2021

  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2020
  • Vote des taxes directes locales
  • Budget primitif 2021
  • Versement excédent budgétaire du services des eaux et de l'assainissement à la CCTHB
  • Adhésion à l'ARELFA
  • Vente d'une petite parcelle communale située au hameau Les Moulons
  • Hydrants (SAUR)
  • Demande de subvention au conseil départemental pour le mobilier de la bibliothèque
  • Devis du SDE18 pour éclairage public rue de la Croix St Etienne (recyclerie)
  • Convention pour mutualisation des frais de transport au complexe Cathy Melain (CCTHB)
  • Convention avec la commune d'Henrichemont pour les enfants domiciliés aux Thébaults et scolarisés à Henrichemont
  • Compte-rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires divers

 

Compte rendu du 3 mai 2021

  • Présentation de la résidence autonomie Louis Jouannin
  • Convention de transfert des compétences eau et assainissement collectif à la CCTHB et prestations de service
  • Menetou-Salon "Récolte 2035" (revitalisation du centre bourg)
  • Fermeture d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et ouverture d'un poste d'adjoint technique
  • Transport scolaire
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 7 juin 2021

  • Intervention du bureau d'étude Solaterra
  • Tarifs du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire à la prochaine rentrée de septembre et transport scolaire
  • Création de postes (un à 28/35ème et un second à 7/35ème)
  • Reprise de matériel divers (suite à acquisitions récentes)
  • Conventions entre la commune et la CCTHB pour le centre de loisirs de juillet prochain
  • Cabinet médical
  • Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux
  • Ecran salle du conseil municipal
  • Animations du 14 juillet
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 12 juillet 2021

  • Diagnostic potentiel territorial en énergie solaire Solaterra (photovoltaïque)
  • PADD - Débat
  • Délibération remboursement trop perçu accueil périscolaire
  • Inondation des 19, 28 et 29 juin 2021
  • Info tourisme : dossier Slow-tourisme - Chemins de randonnée
  • Création d'emploi
  • Consultation gaz
  • Reprise camion Renault et véhicule Peugeot Bipper
  • Cabinet médical
  • Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux et chemin de Tasnières
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 6 septembre 2021 

  • Dossier DETR voirie suite aux inondations et site internet
  • Emprunt cabinet médical
  • Opération "Planton le décor"
  • Convention INOE
  • Dénomination d'une nouvelle voie
  • Compte rendu de diverses commissions municipales

 

Compte rendu du 4 octobre 2021 

  • Travaux de voirie - Marché à bons de commande 2021 / 2023 - Choix d'une entreprise
  • PLUi
  • Compte rendu des diverses commissions municipales

 

Compte rendu du 8 novembre 2021 

  • Bilan énergétique global des bâtiments communaux
  • Tarification accueil périscolaire
  • Motion relative au maintien des soins par le centre hospitalier Jacques Coeur
  • Compte rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu 6 décembre 2021

  • Convention entretien voiries communautaires avec la CCTHB 2021-2023
  • Convention SBPA 2022
  • Application des 1607 heures annuelles au personnel communal
  • Avancement projets cabinet médical et bilan énergétique bâtiments communaux
  • Compte rendu des diverses commissions
  • Affaires diverses

 

2020

 

Compte rendu du 13 janvier 2020

  • Rapport ouverture des offres concernant les travaux route des Aix
  • Chemin du Garçonnet "Les Faucards"
  • Informations sur le POS caduc au 1er janvier et ses conséquences
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 3 février 2020

  • Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarif des cartes de pêche
  • Cabinet médical financement pour prévision subvention
  • Travaux route des Aix
  • Convention avec le département du Cher pour l'assistance technique de l'assainissement collectif
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 10 mars 2020

  • Comptes administratifs 2019
  • Emprunt travaux route des Aix et maison médicale
  • Ouverture d'un poste au restaurant scolaire
  • Tarifs services publics au 1er avril 2020
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 4 juin 2020

  • Mise en place des commissions municipales
  • Délégation de fonction et de signature
  • Indemnités du maire, des adjoints et des deux conseillers municipaux
  • Délégation du conseil municpal au maire en application de l'article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 6 juillet 2020

  • Vote des taxes directes locales
  • Budgets 2020
  • Travaux importants prévus dans ces programmes
  • Subventions 2020
  • Elections des représentants aux différentes commissions communautaires et aux divers syndicats et désignation de délégués aux différentes institutions communales
  • Convention pour le centre de loisirs
  • Tarifs périscolaires à la rentrée 2020/2021
  • Information aux entreprises
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 7 septembre 2020

  • Présentation du projet de transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
  • Précisions sur la délégation de pouvoir donnée au maire par le conseil municipal
  • Convention procès encours au tribunal administratif
  • Vente du chemin du Garçonnet
  • Redevance incitative CCTHB
  • Compte rendu des diverses associations municipales

 

Compte rendu du 5 octobre 2020

  • S.E.M. Territoria
  • RPQS 2019 service de l'eau et de l'assinissement
  • Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
  • Projet Noirlac
  • Recensement attractivités touristiques
  • PLUi
  • Compte rendu des diverses associations municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 2 novembre 2020

  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2021
  • Diagnostic assainissement : choix du bureau d'études
  • Transfert de compétences eau et assainissement
  • Convention pour accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires
  • Terrain communal recyclerie
  • Compte-rendu des diverses commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 7 décembre 2020

  • Choix d'un fournisseur d'énergie en 2021
  • Distribution des équipements pour la collecte des déchets ménagers
  • Etude préalable sur la stratégie de restructuration du centre bourg
  • Bail du terrain de la recyclerie
  • RPQS 2019 su SMIRNE
  • Désignation de représentants divers EPCI
  • Compte rendu des différentes commissions municipales

 

2019

 

Compte rendu du 7 janvier 2019

  • Indemnités diverses
  • Maison médicale pluridisciplinaire
  • Subvention voyages collège d'Henrichemont
  • Intégration d'Allouis à la communauté de communes Terrres du Haut Berry
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 4 février 2019

  • Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
  • Avenant convention d'assistance technique assainissement collectif
  • Maîtrise d'oeuvre travaux route des Aix
  • Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
  • Fibre
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Participation citoyenne
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 4 mars 2019

  • RIFSEEP
  • Vente de terrains communaux
  • Tarifs services publics au 1er avril 2019
  • Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 10 avril 2019

  • Comptes administratifs 2018
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Budgets 2019
  • Travaux importants prévus dans ces programmes
  • Subventions 2019
  • Opposition au transfert à la CCTHB au 1er janvier 2020 des compétences eau potable et assainissement des eaux usées
  • Compte rendu des commissions municpales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 13 mai 2019

  • Maison médicale
  • Demande de subvention pour travaux de la route des Aix
  • Proposition de vente d'un terrain
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 6 juin 2019

  • Travaux route des Aix
  • Tarifs périscolaires à la rentrée 2019/2020
  • Convention centre de loisirs
  • Membres du conseil communautaire en 2020
  • Proposition de vente d'un terrain
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 1er juillet 2019

  • Présentation technique du transfert eau/assainissement
  • Réglement intérieur accueil périscolaire et restaurant scolaire 2019/2020
  • Maison de santé pluridisciplinaire
  • Travaux de voirie
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Mise à disposition des nouvelles voiries communautaires
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 7 octobre 2019

  • Tarif de l'eau et de l'assainissement
  • Autorisation vente logement appartenant à Val de Berry OPH Cher
  • RPQS 2018 service de l'eau et de l'assainissement
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

  

Compte rendu du 4 novembre 2019

  • Travaux route des Aix
  • Cabinet médical
  • Chemin rural
  • Conventions diverses
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 2 décembre 2019

  • Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre cabinet médical
  • Demandes de subvention par deux associations communales
  • Indemnités du comptable du trésor
  • Convention ADS (Autorisation du Droit des Sols) Communauté de Communes Terres du Haut Berry
  • Convention chiens errants
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

2018

  
Compte rendu du 8 janvier 2018

  • Travaux espace social et demande de subventions
  • Indemnités diverses
  • Travaux atelier municipal
  • Commissions municipales et intercommunales
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 5 février 2018

  • Atelier municipal
  • Point d'apport volontaire
  • Rythmes scolaires
  • Préparation budgets 2018
  • Ouverture de la pêche à l'étang communal et prix des cartes de pêche
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu 19 mars 2018

  • Comptes administratifs 2017
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Budgets 2018
  • Travaux importants prévus dans ces programmes
  • Subventions 2018
  • Tarifs publics
  • Sécurisation de la route de Bourges
  • Convention TAP avec la CCTHB
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 10 avril 2018

  • Personnel accueil périscolaire
  • Devis SDE18
  • Environnement
  • Décision modificative au budget 2018
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 4 juin 2018

  • Présentation de la participation citoyenne
  • Tarifs périscolaires à la rentrée 2018/2019
  • Dissolution du SIEMLFA 18
  • Confirmation des taux d'imposition 2018
  • Extension de l'éclairage public à la recyclerie
  • Révision de crédits budgétaires section investissement
  • RIFSEEP
  • Réglement général sur la protection des données
  • Démission d'un conseiller municipal
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Projet de maison médicale
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 2 juillet 2018

  • Analyse financière de la commune
  • Réseaux d'éclairage public - Propositions SDE18
  • Travaux de voirie 2018
  • Achat d'un immeuble
  • Sécurisation circulation route de Bourges
  • Modification du réglement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Délégués suppléants
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 3 septembre 2018

  • Projet de maison médicale
  • Adhésion de la commune d'Allouis à la CCTHB
  • Création d'un poste d'agent de maîtrise 14/35ème
  • Mutation d'un agent technique
  • Transports scolaires
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 8 octobre 2018

  • Finances communales
  • Maison médicale
  • Travaux en cours
  • RIFSEEP
  • Accueil périscolaire
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Transports scolaires
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 5 novembre 2018

  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement
  • Sécheresse
  • Avancement des travaux en cours
  • RIFSEEP
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Projet de transfert du SPANC, du SPAC et du service d'eau potable à la CCTHB
  • Affaires et informations diverses

 

Compte rendu du 10 décembre 2018

  • RPQS 2017 service de l'eau et de l'assainissement
  • Travaux en cours
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Affaires et informations diverses

 

2017

  

Compte rendu du 9 janvier 2017

  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
  • Indemnités diverses
  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • PLUI
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 6 février 2017

  • Association Le Carroi
  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Personnel communal
  • Convention TAP avec la CCTHB
  • Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
  • PLUI
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Commissions communautaires
  • Indemnités diverses
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 6 mars 2017

  • Plan de gestion différenciée
  • Ingénierie des territoires
  • Espace de vie sociale
  • Travaux en cours et à venir
  • Tarifs publics
  • Vente du chemin en limite de commune avec Quantilly
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 4 avril 2017

  • Comptes administratifs 2016
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Budgets 2017
  • Subventions 2017
  • Avenant travaux supplémentaires restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Compte rendu des commissions municipales

 

Compte rendu du 2 mai 2017

  • Travaux de construction des ateliers municipaux
  • Présomption de biens réputés sans maître
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Mission d'aides aux collectivités
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 6 juin 2017

  • Travaux de construction du restaurant scolaire et accuel périscolaire
  • Tarifs des services périscolaires
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 3 juillet 2017

  • PLUi
  • Travaux ateliers municipaux et recyclerie
  • Règlement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
  • Compte rendu des commissions municipales
  • Informations diverses 

 

Compte rendu du 4 septembre 2017

  • Restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Spectacle de Rue 2018
  • Poste d'adjoint technique
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 2 octobre 2017

  • PLUI
  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement
  • Aménagement sécurité route de Bourges
  • Délégué de l'administration (révision de la liste électorale)
  • Indemnité du receveur municipal
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 6 novembre 2017

  • Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2016
  • Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de Communes Terres du Haut Berry
  • Médecine du travail du personnel municipal au 01/01/2018
  • Désaffectation et déclassement d'un chemin communal
  • Taux d'avancement de grades dans plusieurs catégories d'emploi
  • Analyse des besoins sociaux par le C.I.A.S. Terres du Haut Berry
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 4 décembre 2017

  • Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
  • Avancement de grade
  • Travaux divers en cours
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Démission d'un conseiller municipal
  • Informations diverses

 

2016

Compte rendu du 4 janvier 2016

  • Plan de gestion différenciée
  • Projet de construction d'un restaurant scolaire et d'un accueil périscolaire
  • Indemnités diverses
  • Convention 2016 pour les chiens errants
  • Modification des statuts du Syndicat d'Energie du Cher
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Presbytère

 

Compte rendu du 1 février 2016

  • Ouverture de la pêche à l'étang
  • Avenant convention pour assistance technique du conseil départemental du Cher concernant l'assainissement collectif
  • Transports scolaires
  • Information sur un projet d'éoliennes
  • Compte rendu des différents commissions municipales
  • Ateliers municipaux
  • Restauration scolaire durant les travaux
  • Opération "Plantons le décor"
  • Informations C.C.T.V.
  • Informations diverses
  • Critères d"évaluation des agents lors de l'entretien professionnel

 

Compte rendu du 7 mars 2016

  • Travaux accueil périscolaire et restaurant scolaire
  • Tarifs publics
  • Subvention voyages du collège
  • Redevance d'occupation provisoire du domaine public
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Travaux et projets divers
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 4 avril 2016

  • Comptes administratifs 2015
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Budgets 2016
  • Travaux importants prévus dans ces programmes
  • Subventions 2016

 

Compte rendu du 11 avril 2016

  • SOLATERRA
  • Convention Free Mobile
  • Monument aux Morts
  • Compte-rendu des commissions municipales
  • Fêtes et cérémonies
  • Acquisition d'un véhicule communal
  • Quads et motos
  • Demande d'acquisition d'une petite oarcelle dans le lotissment "Les Louis"
  • Bureau de poste
  • Hameau "Les Coteaux - Les Moraits"
  • Abri-bus

 

Compte rendu du 2 juin 2016

  • Travaux de construction du restaurant scolaire et périscolaire (choix des entreprises)
  • Etude de faisabilité d'un projet éolien à Menetou-Salon
  • Schéma départemental de coopération intercommunale ( fusion des communautés de communes CCTV, Hautes Terres en Berry et Terroirs d'Angillon - Etude du projet de périmètre )
  • Convention RASED
  • Ateliers municipaux
  • La Poste
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Tarifs services périscolaires à la prochaine rentrée scolaire
  • Personnel communal
  • Informations diverses
  • Ressourcerie CCTV
  • Fusion du SIVY et du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de la Vallée du Barangeon
  • Transfert de crédits
  • Créances irrecouvrables
  • Chemins ruraux
  • Jurés d'assises
  • Coupe de bois

 

Compte rendu du 4 juillet 2016

  • Contrat départemental d'opération 2016 - 2017
  • Concours communal des Maisons Fleuries de Fussy
  • Transport scolaire
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Demande de subvention au pays de Bourges
  • Personnel communal
  • La Poste
  • Informations diverses
  • Transfert de crédits

 

Compte rendu du 5 septembre 2016

  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Modification des statuts du SDE 18
  • Travaux éclairage public plateau sportif
  • Demande d'acquisitin d'une parcelle au hameau Les Thébaults
  • Vente de matériel de cuisine
  • Convention Free Mobile
  • Territoire à Energie Positive
  • Compte rendu des différentes commissions municpales
  • Transport scolaire
  • Opération Plantons Le Décor des Pays de Bourges
  • SIEMLFA 18
  • Statuts de la Communauté de Communes en Terres vives
  • Informations diverses
  • Chemin rural des Augerats
  • Vente du presbytère

 

Compte rendu du 3 octobre 2016

  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Vente de matériel réformé de l'ancienne cantine scolaire
  • Projet d'avenant à la convention entre le Conseil départemental du Cher et la Commune pour le circuit de transport scolaire (primaire)
  • Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Territoire à énergie positive
  • Chemin rural des Augerats
  • Informations diverses
  • Rejets station d'épuration
  • Vente du presbytère

 

Compte rendu du 7 novembre 2016

  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Vente du presbytère
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 5 décembre 2016

  • Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
  • Terrains sans propriétaire connu
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Courrier d'un administré
  • Collectif des habitants de la rue du Champ Pierrette
  • Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de communes en Terres vives
  • Affaires diverses

 

2015

Compte rendu du 5 janvier 2015

  • Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
  • Indemnités diverses
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 2 février 2015

  • Tarifs publics
  • Travaux route des Aix
  • Travaux et projets divers
  • Bureaux de vote pour les prochaines élections départementales
  • Délégué du syndicat Sage Sauldre
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 16 mars 2015

  • Comptes administratifs 2014
  • Budgets 2015
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Travaux importants prévus dans ces programmes
  • Subventions 2015
  • Convention constitutive d'un groupement de commandes
  • Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité
  • Eclairage public rue Armand Cormont
  • Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
  • Convention de servitudes avec le Conseil Général du Cher
  • Partenariat entre le Conseil Général du Cher et la Commune
  • Travaux route des Aix
  • Urbanisme
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 2 avril 2015

  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Tarif de location de la sonorisation mobile
  • Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
  • Ateliers municipaux
  • Etang communal
  • Terrain du Prieuré
  • SIEMLFA
  • Trail
  • Vente et acquisition de parcelles à la SCI du Prieuré
  • Travaux déchetterie
  • Personnel communal
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 5 mai 2015

  • Terrain du Prieuré
  • Décision modificative budgétaire
  • Constitution des jurys d'assises pour l'année 2016
  • Conventions centre de loisirs
  • Tarifs périscolaires
  • Vente et achat de parcelles zone d'activités rue de la Gare
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
  • Ateliers municipaux
  • Trail
  • Travaux P.A.V.
  • Personnel communal
  • Modification des statuts du SDE18
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 8 juin 2015

  • Plan de gestion différenciée
  • Garderie et restauration scolaire
  • Recrutement d'un adjoint technique 2ème classe
  • Convention entre la CCTV et la commune de Menetou-Salon pour les autorisations du droit des sols
  • Modification des statuts de la CCTV
  • Compte rendu des diffrérentes commissions municipales
  • Délégués concours maisons fleuries
  • Informations diverses
  • Subventions diverses

 

Compte rendu du 6 juillet 2015

  • SAUR
  • Proposition de mise en place d'un P.L.U.I.
  • Garderie et restaurant scolaire
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Plan de gestion différenciée
  • Informations diverses
  • Subventions diverses

 

Compte rendu du 7 septembre 2015

  • Garderie et restaurant scolaire
  • AD'AP
  • Plan local d'urbanisation intercommunal
  • Délégué à la commission locale d'évaluation des transferts de charges auprès de la C.C.T.V.
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Signalisation et numérotation des hameaux
  • Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 5 octobre 2015

  • Tarif de l'eau et de l'assainissement
  • Loi NOTRe
  • Garderie et restaurant scolaire
  • Terrain de football et vestiaires
  • Terrain des Moraits
  • Antenne Free Mobile
  • Terrain la Pierre Pointe
  • Empoissonnement de l'étang
  • Compte rendu des différentes commissions municipales

 

Compte rendu du 2 novembre 2015

  • Garderie et restaurant scolaire
  • Modification des statuts du SMIRNE
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes en Terres Vives
  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement en 2016
  • Extension des compétences de C.C.T.V. pour la mise en place d'un P.L.U.I.
  • Approbation du schéma de mutualisation
  • Borne de recharge de véhicules électriques
  • Participation au financement de la protection sociale des agents
  • Plantations "Bonnerin" et "Le Prieuré"
  • Ateliers municipaux
  • Indemnité du receveur
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 7 décembre 2015

  • Loi NOTRe (SDCI)
  • Indemnité du receveur
  • Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable en 2014
  • Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2014
  • Modification des statuts du SIVY
  • Convention TAP avec la C.C.T.V.
  • Participation au financement de la protection sociale des agents
  • Compte-rendu des différentes commissions municipales
  • Ateliers municipaux

 

2014

Compte rendu du 9 janvier 2014

  • Indeminités diverses
  • Eau potable, rue de la Gare
  • Modification des statuts de la Communauté de communes en Terres vives
  • Travaux SDE18
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Vols divers dans la commune
  • Etang communal

 

Compte rendu du 6 février 2014

  • Prix de vente des cartes de pêche
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Presbytère
  • Travaux SDE18
  • Régime indemnitaire
  • Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif
  • Benne pour vêtements usagés

 

Compte rendu du 6 mars 2014

  • Comptes administratifs 2013
  • Bureau de vote des prochaines élections municipales
  • Tarifs publics
  • Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif

 

Compte rendu du 7 avril 2014

  • Mise en place des commissions municipales
  • Délégation de fonctions
  • Indeminités du maire, des adjoints et du conseiller municipal ayant reçu délégation de fonctions

 

Compte rendu du 28 avril 2014

  • Budgets 2014
  • Tarifs de l'eau et de l'assainissement
  • Vote des trois taxes des impôts directs
  • Travaux importants prévus
  • Commissions intercommunales
  • Délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
  • Délégation permanence consentie au maire pour la passation et la conclusion des marchés
  • Acquisition d'un terrain jouxtant l'étang communal
  • Acquisition d'une nouvelle tondeuse
  • Informations diverses

 

Compte rendu du 2 juin 2014

  • Tarifs périscolaires
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Jurés d'assises
  • Temps d'activités périscolaires
  • Conventions centre de loisirs
  • Délégation de conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
  • Informations diverses

Compte rendu du 20 juin 2014

  • Présentation de l'esquisse du projet d'aménagement de la route des Aix
  • Demande de subventions

 

Compte rendu du 7 juillet 2014

  • Travaux d'aménagement de la route des Aix
  • Subventions diverses
  • Compte rendu des différents commissions municipales
  • Plan local d'urbanisme
  • Motion de soutien à l'association des Maires de France
  • Locations diverses
  • Information diverses
  • CCAS

 

Compte rendu du 28 juillet 2014

  • Terrain du Prieuré

 

Compte rendu du 1 septembre 2014

  • Plan local d'urbanisme
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Convention certiphyto
  • Modification des statuts du SIVY
  • Terrain du Prieuré
  • Divers

 

Compte rendu du 6 octobre 2014

  • Tarifs eau potable et assainissement
  • Plan local d'urbanisme
  • Terrain du Prieuré
  • Motion en faveur du maintien de la trésorerie de Saint Martin d'Auxigny
  • Rapport du SMIRNE
  • Terrain zone d'activités rue de la Gare
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Affaires diverses

Compte rendu du 3 novembre 2014

  • Tarifs eau potable et assainissement
  • Scot et plan local d'habitat
  • Terrain du Prieuré
  • Compte-rendu des différentes commissions municpales
  • Affaires diverses

 

Compte rendu du 1 décembre 2014

  • Présentation de l'avant-projet sommaire des travaux route des Aix
  • Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
  • Terrain du Prieuré
  • Plan local de l'habitat
  • Reconduction de convention avec Micado
  • Compte rendu des différentes commissions municipales
  • Affaires diverses