2024
Compte rendu du 8 janvier 2024
- Approbation du compte rendu du 4 décembre 2023
- Délibération décision modificative Equilibre du chapitre 014
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider, et mandater les dépenses d'investissement
dans la limite du quart des crédits inscrits au budget précédent - Délibération convention avec la fourrière de Marmagne
- Délibération convention avec les Foyers ruraux
- Délibération sur l’instauration du permis de démolir
- Point sur Farges / la revitalisation du centre bourg / la rénovation énergétique de l'école
- Compte-rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 5 février 2024
- Subvention coopérative scolaire
- Durée d'amortissement des subventions d'équipements
- Travaux d'éclairage public
- Ouverture de l'Etang communal et tarif des cartes de pêches
- Modification des horaires scolaires
- Tarification de la salle Pierre Clament et du Centre d'Accueil
- Point sur le Pôle touristique de Farge, la revitalisation du centre bourg, la rénovation énergétique de l'école
- Compte rendu des divers commissions
- Affaires diverses
- Délibération pour la désignation d'un maître d'oeuvre pour l'aménagement du pôle touristique de Farges
- Délibération pour la tarification de la salle Pierre Clament et du Centre d'Accueil
- Délibération pour la participation au voyage en Normandie des collégiens en 2024
- Délibération subventions aux associations
- Point sur la revitalisation du centre bourg
- Compte rendu des divers commissions
- Affaires diverses
- Nouvelle dénomination d'une voie
- Etude d'aménagement et de programmation pour la revitalisation du centre bourg
- Choix des entreprises pour les travaux de voiries Les Moulons et Dionet
- Convention avec ATSPORT
- Aides allouées pour la rénovation des façades dans le cadre de l'OPAH
- Attibution d'une subvention exceptionnelle à la crèche Haut comme 3 pommes
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
- Approbation du compte administratif 2023
- Approbation du compte de gestion 2023
- Affectation du résultat 2023 et vote des taux
- Subvention de fonctionnement au CCAS
- Fongibilité des crédits budgétaires 2024
- Vote du budget 2024
- Instauration de la prime exeptionnelle
- Régie de location des tables et bancs
- Donation d'une concession perpétuelle
- Modification des tarifs et des règlements du périscolaire, de la cantine et du transport
- Entretien des voiries commautaires par la commune - Remboursement par la CCTHB
- Réflexion sur la vente d'un chemin rural
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
- Présentation d’un projet agrivoltaïque
- Instauration d'une amende pour les déjections canines sur les voies publiques
- Taux de promotion et avancement de grade d’un agent communal
- Convention d’adhésion à la prestation de calcul des allocations chômage avec le CDG 18
- Précision sur la réglementation de l’opération façade de l’OPAH
- Convention pour le centre de loisirs 2024
- Compte rendu des différentes commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 8 juillet 2024
- Plan communal de sauvegarde
- Décision modificative n°1 sur l'équilibre budgétaire
- Modification des horaires d'un poste de travail
- Point sur les outils numériques
- Compte rendu des différentes commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 9 septembre 2024
- Approbation d'une division parcellaire : désaffection et déclassement de la parcelle ZTn°78 et vente de la parcelle ZTn°78
- Etude sur les perspectives d'évolution des locaux du Carroi
- Convention tripartite Maire, CCAS et candidat au permis de conduire
- Aménagement aire de jeux
- Choix de l'opérateur pour la fibre
- France Ruralité Revitalisation : dispositif exonération TFPB
- Vente d'une concession, avec le caveau plus le monument
- Précision sur la réglementation de l'opération façade de l'OPAH
- Achat parcelles
- Information sur les voiries communales
- Compte rendu des différentes commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 7 octobre 2024
- Rénovation énergétique de l'école maternelle : présentation de l'avancement des études par l'architecte
- Convention pour la répartition des charges financières des dépenses liées au RASED année scolaire 2024-2025
- Participation financière aux frais de cantine et de fonctionnement des enfants des Thébaults scolarisés à l'école d'Henrichement pour l'année scolaire 2024-2025
- Modification de la répartition des heures d'un agent
- Adoption des modifications des statuts du SMIRNE
- Avenant n°1 convention OPAH
- Etude sur la sécurisation des entrées de bourg
- Compte rendu des différentes commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 4 novembre 2024
- Subvention exceptionnelle à l'association "Au bord de l'eau"
- Modification du tableau des effectifs
- Subvention classe découverte
- Décision budgétaire modificative
- Compte rendu des différentes commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 9 décembre 2024
- Fongibilité des crédits budget 2025
- Plan de financement rénovation énergétique de l’école maternelle
- Tarification de la salle Pierre Clament et du centre d’Accueil
- Tarification des concessions du cimetière
- Participation employeur du contrat de prévoyance
- Validation AVP – TENDRE VERT
- Travaux de La Poste
- Choix entreprise travaux EP Les Moulons
- CITEO : approbation convention appel à projet « collecte recyclage des déchets »
- Convention SPBA
- Information sur un nouveau projet photovoltaïque
- Point sur les outils numériques
- Compte-rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
2023
Compte rendu du 9 janvier 2023
- Participation fincancière de la commune au Comice 2023
- Ecole de musique d'Henrichemont Terres du Haut Berry
- Objectif Climat 2030
- Poste de secrétaire de mairie
- Plan local d'urbanisme
- Compte rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 6 février 2023
- Date et ouverture de la pêche et tarif des cartes
- Dénomination d'une voie
- Renouvellement emploi
- Objectif Climat 2030
- Bureau d'information touristique
- Compte rendu des commissions diverses
- Affaires diverses
Compte rendu du 28 février 2023
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2022
- Affectation du résultat de fonctionnement 2022
- Budget unique 2023
- Déclassement de chemins
- Affaires diverses
- Approbation du compte rendu de séance du 28 février 2023
- Tarifs publics locaux
- Délibération cession du tracteur et achat du nouveau tracteur
- Délibération vote des taux
- Projet touristique de l'étang de Farges
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
- Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mars 2023
- Travaux éclairage public
- Tarifs périscolaire et restaurant scolaire
- Tarifs du transport scolaire
- Point sur la désignation des jurys d'assises
- Projet touristique de l'étang de Farges
- LOcation de salle - Association AT Sport
- Compte rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
- Taux de promotion de chaque grade
- Avancement de grade des agents communaux
- Création d'un poste d'adjoint d'animation non permanent pour l'ouverture du bureau d'information touristique
- Convention de mutualisation des frais de transports 2022
- Mise en place de la M57 au 1er janvier 2024
- Prêt des tables, bancs, matériel communal et cautions
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 3 juillet 2023
- Plans de financement de la revitatlisation du centre bourg et de l'éclairage du stade
- Mise à jour des règlements du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire 2023-2024
- Subvention à l'association de la résidence autonomie
- Recrutement d'agents contractuels pour besoins occasionnels, saisonniers et remplacements
- Choix du fournisseur de gaz
- Réflexion sur le nom d'une rue
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 4 septembre 2023
- Présentation du plan d'action Objectif Climat 2030 avec Nature18
- Mise à jour de la convention avec le CDG18 (CNP assurance personnel)
- Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"
- Plan de financement de l'éclairage du stade
- Point tourisme
- Compte rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 2 octobre 2023
- Convention OPAH (amélioration de l'habitat) avec la CCTHB
- Redevance occupation du domaine public transport de Gaz
- Equilibrage du budget
- Plan de financement des travaux de l'étang de Farges
- Renouvellement du contrat Berger Levrault
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 6 novembre 2023
- Subvention exceptionnelle à l'association Au Bord de l'Eau
- Proposition de vente d'une petite partie d'un terrain
- Information RPQS-SMIRNE eau potable 2022
- Avancement de l'étude ATOPIA sur la requalification du centre bourg
- Lancement du marché de maîtrise d'oeuvre du Pôle touristique de Farges
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 4 décembre 2023
- Installation d'un conseiller municipal
- Mise à jour des commissions municipales
- Convention de stage BAFD d'un agent
- Subvention à la coopérative scolaire
- Participation de l'employeur au contrat de prévoyance des agents
- Participation au voyage pédagogique des collégiens
- Réflexion sur l'instauration du permis de démolir
- Convention avec CITEO concernant le ramassage des déchets sauvages
- Décision modificative sur le chapitre 065
- Information touristique
- Compte rendu des diverses commissions
2022
Compte rendu du 10 janvier 2022
- Chemin du Garçonnet
- Affectation d'une partie du résultat de fonctionnement 2020 (écriture d'ordre comptabilité 2021)
- Comptes-rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 7 février 2022
- Mutuelle de groupe - Protection spéciale complémentaire
- Application Panneau Pocket
- Comice 2023
- Ouverture de 2 postes d'adjoint d'animation
- comptes-rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
- Convention avec Nature 18
- Tarifs publics locaux
- Tourisme - Agence Cher Ingénierie du Territoire - Bureau d'information touristique
- Gestion des déclarations de création, de vacances d'emploi et de nomination par le Centre de Gestion du Cher
- Approbation du rapport CLECT de la CCTHB
- Transfert de la compétence financement du contingent au SDIS des communes à la CCTHB
- Comptes-rendus des diverses commissions
- Affaires diverse
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2021
- Vote des taxes directes locales
- Budget unique 2022
- Vente de matériel
- Information sur la fibre
- Information sur la participation citoyenne
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
- Choix du bureau d'étude pour audit énergétique des bâtiments communaux
- Conventions centre de loisirs du mois de juillet avec la CCTHB
- Jurés d'assises
- Tarifs restaurant scolaire et accueil périscolaire rentrée 2022/2023
- Poste d'atsem août 2022
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
- Loyer cabinet médical
- Avis et observations sur le PLUI
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 4 juillet 2022
- Loyer cabinet partagé
- Prêt travaux
- Décision modificative budget communal
- Cahier des charges "Nouveau regard sur Menetou-Salon"
- Eclairage public route de Bourges
- Emploi saisonnier pour accroissement d'activité
- Compte-rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 5 septembre 2022
- Présentation de Energetis Collectivite Batiment (ECB)
- Décisions budgétaires modificatives
- Abrogation du plan d'alignement sur routes départementales
- Remplacement de l'actuel rédacteur territorial au 1er juin 2023
- Fonds de solidarité au logement
- Dispositif santé pour la commune
- Compte-rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 3 octobre 2022
- Procès verbal mise à disposition à la CCTHB de biens suite au transfert des compétences eau et assainissement
- Participation cantine enfants des Thébaults scolarisés à l'école d'Henrichemont
- Correspondant incendie et secours
- Etat d'avancement du projet étang de Farges
- Eclairage public
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte-rendu du 7 novembre 2022
- Autorisations exceptionnelles d'absence
- Participation aux voyages scolaires
- Règlement d'entretien des espaces publics
- Achat de Noël pour les enfants des écoles
- Protection sociale complémentaire du personnel
- Taxe d'aménagement
- Comptes-rendus des diverses commissions
- Affaires diverses
Compte rendu du 5 décembre 2022
- Taxe d'aménagement
- Objectif climat 2030
- Terres de jeux 2024
- Convention SBPA pour 2023
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
2021
Compte rendu du 18 janvier 2021
- Pack Energie
- Transfert eau et assinissement à la CCTHB
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 8 février 2021
- Syndicat départemental d'énergie du Cher (SDE18) informations
- Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarifs des cartes de pêche pour cette nouvelle saison
- Convention avec le Service départemental d'incendie et de secours du Cher (SDIS18) pour manoeuvre
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
- Conseil municipal des Jeunes
- Tarifs services publics au 1er avril 2021
- Comptes administratifs et comptes de gestion des budgets annexes eau et assainissement 2020
- Dénomination de voies
- Aménagement touristique des abords de l'étang communal de Farges
- Offres cabinet médical
- Requalification du centre bourg
- Information PLUi
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2020
- Vote des taxes directes locales
- Budget primitif 2021
- Versement excédent budgétaire du services des eaux et de l'assainissement à la CCTHB
- Adhésion à l'ARELFA
- Vente d'une petite parcelle communale située au hameau Les Moulons
- Hydrants (SAUR)
- Demande de subvention au conseil départemental pour le mobilier de la bibliothèque
- Devis du SDE18 pour éclairage public rue de la Croix St Etienne (recyclerie)
- Convention pour mutualisation des frais de transport au complexe Cathy Melain (CCTHB)
- Convention avec la commune d'Henrichemont pour les enfants domiciliés aux Thébaults et scolarisés à Henrichemont
- Compte-rendu des diverses commissions municipales
- Affaires divers
- Présentation de la résidence autonomie Louis Jouannin
- Convention de transfert des compétences eau et assainissement collectif à la CCTHB et prestations de service
- Menetou-Salon "Récolte 2035" (revitalisation du centre bourg)
- Fermeture d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et ouverture d'un poste d'adjoint technique
- Transport scolaire
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
- Intervention du bureau d'étude Solaterra
- Tarifs du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire à la prochaine rentrée de septembre et transport scolaire
- Création de postes (un à 28/35ème et un second à 7/35ème)
- Reprise de matériel divers (suite à acquisitions récentes)
- Conventions entre la commune et la CCTHB pour le centre de loisirs de juillet prochain
- Cabinet médical
- Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux
- Ecran salle du conseil municipal
- Animations du 14 juillet
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 12 juillet 2021
- Diagnostic potentiel territorial en énergie solaire Solaterra (photovoltaïque)
- PADD - Débat
- Délibération remboursement trop perçu accueil périscolaire
- Inondation des 19, 28 et 29 juin 2021
- Info tourisme : dossier Slow-tourisme - Chemins de randonnée
- Création d'emploi
- Consultation gaz
- Reprise camion Renault et véhicule Peugeot Bipper
- Cabinet médical
- Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux et chemin de Tasnières
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 6 septembre 2021
- Dossier DETR voirie suite aux inondations et site internet
- Emprunt cabinet médical
- Opération "Planton le décor"
- Convention INOE
- Dénomination d'une nouvelle voie
- Compte rendu de diverses commissions municipales
Compte rendu du 4 octobre 2021
- Travaux de voirie - Marché à bons de commande 2021 / 2023 - Choix d'une entreprise
- PLUi
- Compte rendu des diverses commissions municipales
Compte rendu du 8 novembre 2021
- Bilan énergétique global des bâtiments communaux
- Tarification accueil périscolaire
- Motion relative au maintien des soins par le centre hospitalier Jacques Coeur
- Compte rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
- Convention entretien voiries communautaires avec la CCTHB 2021-2023
- Convention SBPA 2022
- Application des 1607 heures annuelles au personnel communal
- Avancement projets cabinet médical et bilan énergétique bâtiments communaux
- Compte rendu des diverses commissions
- Affaires diverses
2020
Compte rendu du 13 janvier 2020
- Rapport ouverture des offres concernant les travaux route des Aix
- Chemin du Garçonnet "Les Faucards"
- Informations sur le POS caduc au 1er janvier et ses conséquences
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 3 février 2020
- Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarif des cartes de pêche
- Cabinet médical financement pour prévision subvention
- Travaux route des Aix
- Convention avec le département du Cher pour l'assistance technique de l'assainissement collectif
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Comptes administratifs 2019
- Emprunt travaux route des Aix et maison médicale
- Ouverture d'un poste au restaurant scolaire
- Tarifs services publics au 1er avril 2020
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Mise en place des commissions municipales
- Délégation de fonction et de signature
- Indemnités du maire, des adjoints et des deux conseillers municipaux
- Délégation du conseil municpal au maire en application de l'article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales
- Affaires diverses
Compte rendu du 6 juillet 2020
- Vote des taxes directes locales
- Budgets 2020
- Travaux importants prévus dans ces programmes
- Subventions 2020
- Elections des représentants aux différentes commissions communautaires et aux divers syndicats et désignation de délégués aux différentes institutions communales
- Convention pour le centre de loisirs
- Tarifs périscolaires à la rentrée 2020/2021
- Information aux entreprises
- Affaires diverses
Compte rendu du 7 septembre 2020
- Présentation du projet de transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
- Précisions sur la délégation de pouvoir donnée au maire par le conseil municipal
- Convention procès encours au tribunal administratif
- Vente du chemin du Garçonnet
- Redevance incitative CCTHB
- Compte rendu des diverses associations municipales
Compte rendu du 5 octobre 2020
- S.E.M. Territoria
- RPQS 2019 service de l'eau et de l'assinissement
- Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
- Projet Noirlac
- Recensement attractivités touristiques
- PLUi
- Compte rendu des diverses associations municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 2 novembre 2020
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2021
- Diagnostic assainissement : choix du bureau d'études
- Transfert de compétences eau et assainissement
- Convention pour accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires
- Terrain communal recyclerie
- Compte-rendu des diverses commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 7 décembre 2020
- Choix d'un fournisseur d'énergie en 2021
- Distribution des équipements pour la collecte des déchets ménagers
- Etude préalable sur la stratégie de restructuration du centre bourg
- Bail du terrain de la recyclerie
- RPQS 2019 su SMIRNE
- Désignation de représentants divers EPCI
- Compte rendu des différentes commissions municipales
2019
Compte rendu du 7 janvier 2019
- Indemnités diverses
- Maison médicale pluridisciplinaire
- Subvention voyages collège d'Henrichemont
- Intégration d'Allouis à la communauté de communes Terrres du Haut Berry
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 4 février 2019
- Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
- Avenant convention d'assistance technique assainissement collectif
- Maîtrise d'oeuvre travaux route des Aix
- Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
- Fibre
- Compte rendu des commissions municipales
- Participation citoyenne
- Affaires et informations diverses
- RIFSEEP
- Vente de terrains communaux
- Tarifs services publics au 1er avril 2019
- Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Comptes administratifs 2018
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Budgets 2019
- Travaux importants prévus dans ces programmes
- Subventions 2019
- Opposition au transfert à la CCTHB au 1er janvier 2020 des compétences eau potable et assainissement des eaux usées
- Compte rendu des commissions municpales
- Affaires et informations diverses
- Maison médicale
- Demande de subvention pour travaux de la route des Aix
- Proposition de vente d'un terrain
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Travaux route des Aix
- Tarifs périscolaires à la rentrée 2019/2020
- Convention centre de loisirs
- Membres du conseil communautaire en 2020
- Proposition de vente d'un terrain
- Compte-rendu des commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 1er juillet 2019
- Présentation technique du transfert eau/assainissement
- Réglement intérieur accueil périscolaire et restaurant scolaire 2019/2020
- Maison de santé pluridisciplinaire
- Travaux de voirie
- Compte rendu des commissions municipales
- Mise à disposition des nouvelles voiries communautaires
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 7 octobre 2019
- Tarif de l'eau et de l'assainissement
- Autorisation vente logement appartenant à Val de Berry OPH Cher
- RPQS 2018 service de l'eau et de l'assainissement
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 4 novembre 2019
- Travaux route des Aix
- Cabinet médical
- Chemin rural
- Conventions diverses
- Compte-rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 2 décembre 2019
- Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre cabinet médical
- Demandes de subvention par deux associations communales
- Indemnités du comptable du trésor
- Convention ADS (Autorisation du Droit des Sols) Communauté de Communes Terres du Haut Berry
- Convention chiens errants
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
2018
Compte rendu du 8 janvier 2018
- Travaux espace social et demande de subventions
- Indemnités diverses
- Travaux atelier municipal
- Commissions municipales et intercommunales
- Compte-rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 5 février 2018
- Atelier municipal
- Point d'apport volontaire
- Rythmes scolaires
- Préparation budgets 2018
- Ouverture de la pêche à l'étang communal et prix des cartes de pêche
- Compte rendu des commissions municipales
- Informations diverses
- Comptes administratifs 2017
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Budgets 2018
- Travaux importants prévus dans ces programmes
- Subventions 2018
- Tarifs publics
- Sécurisation de la route de Bourges
- Convention TAP avec la CCTHB
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Personnel accueil périscolaire
- Devis SDE18
- Environnement
- Décision modificative au budget 2018
- Compte rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
- Présentation de la participation citoyenne
- Tarifs périscolaires à la rentrée 2018/2019
- Dissolution du SIEMLFA 18
- Confirmation des taux d'imposition 2018
- Extension de l'éclairage public à la recyclerie
- Révision de crédits budgétaires section investissement
- RIFSEEP
- Réglement général sur la protection des données
- Démission d'un conseiller municipal
- Compte-rendu des commissions municipales
- Projet de maison médicale
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 2 juillet 2018
- Analyse financière de la commune
- Réseaux d'éclairage public - Propositions SDE18
- Travaux de voirie 2018
- Achat d'un immeuble
- Sécurisation circulation route de Bourges
- Modification du réglement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
- Compte-rendu des commissions municipales
- Délégués suppléants
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 3 septembre 2018
- Projet de maison médicale
- Adhésion de la commune d'Allouis à la CCTHB
- Création d'un poste d'agent de maîtrise 14/35ème
- Mutation d'un agent technique
- Transports scolaires
- Compte-rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 8 octobre 2018
- Finances communales
- Maison médicale
- Travaux en cours
- RIFSEEP
- Accueil périscolaire
- Compte-rendu des commissions municipales
- Transports scolaires
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 5 novembre 2018
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement
- Sécheresse
- Avancement des travaux en cours
- RIFSEEP
- Compte rendu des commissions municipales
- Projet de transfert du SPANC, du SPAC et du service d'eau potable à la CCTHB
- Affaires et informations diverses
Compte rendu du 10 décembre 2018
- RPQS 2017 service de l'eau et de l'assainissement
- Travaux en cours
- Compte-rendu des commissions municipales
- Affaires et informations diverses
2017
Compte rendu du 9 janvier 2017
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
- Indemnités diverses
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- PLUI
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 6 février 2017
- Association Le Carroi
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Personnel communal
- Convention TAP avec la CCTHB
- Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
- PLUI
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Commissions communautaires
- Indemnités diverses
- Affaires diverses
- Plan de gestion différenciée
- Ingénierie des territoires
- Espace de vie sociale
- Travaux en cours et à venir
- Tarifs publics
- Vente du chemin en limite de commune avec Quantilly
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Affaires diverses
- Comptes administratifs 2016
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Budgets 2017
- Subventions 2017
- Avenant travaux supplémentaires restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Compte rendu des commissions municipales
- Travaux de construction des ateliers municipaux
- Présomption de biens réputés sans maître
- Compte rendu des commissions municipales
- Mission d'aides aux collectivités
- Informations diverses
- Travaux de construction du restaurant scolaire et accuel périscolaire
- Tarifs des services périscolaires
- Compte rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 3 juillet 2017
- PLUi
- Travaux ateliers municipaux et recyclerie
- Règlement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
- Compte rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 4 septembre 2017
- Restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Spectacle de Rue 2018
- Poste d'adjoint technique
- Compte-rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 2 octobre 2017
- PLUI
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement
- Aménagement sécurité route de Bourges
- Délégué de l'administration (révision de la liste électorale)
- Indemnité du receveur municipal
- Compte-rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 6 novembre 2017
- Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2016
- Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de Communes Terres du Haut Berry
- Médecine du travail du personnel municipal au 01/01/2018
- Désaffectation et déclassement d'un chemin communal
- Taux d'avancement de grades dans plusieurs catégories d'emploi
- Analyse des besoins sociaux par le C.I.A.S. Terres du Haut Berry
- Compte-rendu des commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 4 décembre 2017
- Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
- Avancement de grade
- Travaux divers en cours
- Compte-rendu des commissions municipales
- Démission d'un conseiller municipal
- Informations diverses
2016
Compte rendu du 4 janvier 2016
- Plan de gestion différenciée
- Projet de construction d'un restaurant scolaire et d'un accueil périscolaire
- Indemnités diverses
- Convention 2016 pour les chiens errants
- Modification des statuts du Syndicat d'Energie du Cher
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Presbytère
Compte rendu du 1 février 2016
- Ouverture de la pêche à l'étang
- Avenant convention pour assistance technique du conseil départemental du Cher concernant l'assainissement collectif
- Transports scolaires
- Information sur un projet d'éoliennes
- Compte rendu des différents commissions municipales
- Ateliers municipaux
- Restauration scolaire durant les travaux
- Opération "Plantons le décor"
- Informations C.C.T.V.
- Informations diverses
- Critères d"évaluation des agents lors de l'entretien professionnel
- Travaux accueil périscolaire et restaurant scolaire
- Tarifs publics
- Subvention voyages du collège
- Redevance d'occupation provisoire du domaine public
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Travaux et projets divers
- Informations diverses
- Comptes administratifs 2015
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Budgets 2016
- Travaux importants prévus dans ces programmes
- Subventions 2016
- SOLATERRA
- Convention Free Mobile
- Monument aux Morts
- Compte-rendu des commissions municipales
- Fêtes et cérémonies
- Acquisition d'un véhicule communal
- Quads et motos
- Demande d'acquisition d'une petite oarcelle dans le lotissment "Les Louis"
- Bureau de poste
- Hameau "Les Coteaux - Les Moraits"
- Abri-bus
- Travaux de construction du restaurant scolaire et périscolaire (choix des entreprises)
- Etude de faisabilité d'un projet éolien à Menetou-Salon
- Schéma départemental de coopération intercommunale ( fusion des communautés de communes CCTV, Hautes Terres en Berry et Terroirs d'Angillon - Etude du projet de périmètre )
- Convention RASED
- Ateliers municipaux
- La Poste
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Tarifs services périscolaires à la prochaine rentrée scolaire
- Personnel communal
- Informations diverses
- Ressourcerie CCTV
- Fusion du SIVY et du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de la Vallée du Barangeon
- Transfert de crédits
- Créances irrecouvrables
- Chemins ruraux
- Jurés d'assises
- Coupe de bois
Compte rendu du 4 juillet 2016
- Contrat départemental d'opération 2016 - 2017
- Concours communal des Maisons Fleuries de Fussy
- Transport scolaire
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Demande de subvention au pays de Bourges
- Personnel communal
- La Poste
- Informations diverses
- Transfert de crédits
Compte rendu du 5 septembre 2016
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Modification des statuts du SDE 18
- Travaux éclairage public plateau sportif
- Demande d'acquisitin d'une parcelle au hameau Les Thébaults
- Vente de matériel de cuisine
- Convention Free Mobile
- Territoire à Energie Positive
- Compte rendu des différentes commissions municpales
- Transport scolaire
- Opération Plantons Le Décor des Pays de Bourges
- SIEMLFA 18
- Statuts de la Communauté de Communes en Terres vives
- Informations diverses
- Chemin rural des Augerats
- Vente du presbytère
Compte rendu du 3 octobre 2016
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Vente de matériel réformé de l'ancienne cantine scolaire
- Projet d'avenant à la convention entre le Conseil départemental du Cher et la Commune pour le circuit de transport scolaire (primaire)
- Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Territoire à énergie positive
- Chemin rural des Augerats
- Informations diverses
- Rejets station d'épuration
- Vente du presbytère
Compte rendu du 7 novembre 2016
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Vente du presbytère
- Affaires diverses
Compte rendu du 5 décembre 2016
- Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
- Terrains sans propriétaire connu
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Courrier d'un administré
- Collectif des habitants de la rue du Champ Pierrette
- Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de communes en Terres vives
- Affaires diverses
2015
Compte rendu du 5 janvier 2015
- Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
- Indemnités diverses
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 2 février 2015
- Tarifs publics
- Travaux route des Aix
- Travaux et projets divers
- Bureaux de vote pour les prochaines élections départementales
- Délégué du syndicat Sage Sauldre
- Informations diverses
- Comptes administratifs 2014
- Budgets 2015
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Travaux importants prévus dans ces programmes
- Subventions 2015
- Convention constitutive d'un groupement de commandes
- Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité
- Eclairage public rue Armand Cormont
- Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
- Convention de servitudes avec le Conseil Général du Cher
- Partenariat entre le Conseil Général du Cher et la Commune
- Travaux route des Aix
- Urbanisme
- Informations diverses
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Tarif de location de la sonorisation mobile
- Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
- Ateliers municipaux
- Etang communal
- Terrain du Prieuré
- SIEMLFA
- Trail
- Vente et acquisition de parcelles à la SCI du Prieuré
- Travaux déchetterie
- Personnel communal
- Informations diverses
- Terrain du Prieuré
- Décision modificative budgétaire
- Constitution des jurys d'assises pour l'année 2016
- Conventions centre de loisirs
- Tarifs périscolaires
- Vente et achat de parcelles zone d'activités rue de la Gare
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
- Ateliers municipaux
- Trail
- Travaux P.A.V.
- Personnel communal
- Modification des statuts du SDE18
- Informations diverses
- Plan de gestion différenciée
- Garderie et restauration scolaire
- Recrutement d'un adjoint technique 2ème classe
- Convention entre la CCTV et la commune de Menetou-Salon pour les autorisations du droit des sols
- Modification des statuts de la CCTV
- Compte rendu des diffrérentes commissions municipales
- Délégués concours maisons fleuries
- Informations diverses
- Subventions diverses
Compte rendu du 6 juillet 2015
- SAUR
- Proposition de mise en place d'un P.L.U.I.
- Garderie et restaurant scolaire
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Plan de gestion différenciée
- Informations diverses
- Subventions diverses
Compte rendu du 7 septembre 2015
- Garderie et restaurant scolaire
- AD'AP
- Plan local d'urbanisation intercommunal
- Délégué à la commission locale d'évaluation des transferts de charges auprès de la C.C.T.V.
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Signalisation et numérotation des hameaux
- Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
- Informations diverses
Compte rendu du 5 octobre 2015
- Tarif de l'eau et de l'assainissement
- Loi NOTRe
- Garderie et restaurant scolaire
- Terrain de football et vestiaires
- Terrain des Moraits
- Antenne Free Mobile
- Terrain la Pierre Pointe
- Empoissonnement de l'étang
- Compte rendu des différentes commissions municipales
Compte rendu du 2 novembre 2015
- Garderie et restaurant scolaire
- Modification des statuts du SMIRNE
- Modification des statuts de la Communauté de Communes en Terres Vives
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement en 2016
- Extension des compétences de C.C.T.V. pour la mise en place d'un P.L.U.I.
- Approbation du schéma de mutualisation
- Borne de recharge de véhicules électriques
- Participation au financement de la protection sociale des agents
- Plantations "Bonnerin" et "Le Prieuré"
- Ateliers municipaux
- Indemnité du receveur
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Informations diverses
Compte rendu du 7 décembre 2015
- Loi NOTRe (SDCI)
- Indemnité du receveur
- Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable en 2014
- Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2014
- Modification des statuts du SIVY
- Convention TAP avec la C.C.T.V.
- Participation au financement de la protection sociale des agents
- Compte-rendu des différentes commissions municipales
- Ateliers municipaux
2014
Compte rendu du 9 janvier 2014
- Indeminités diverses
- Eau potable, rue de la Gare
- Modification des statuts de la Communauté de communes en Terres vives
- Travaux SDE18
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Vols divers dans la commune
- Etang communal
Compte rendu du 6 février 2014
- Prix de vente des cartes de pêche
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Presbytère
- Travaux SDE18
- Régime indemnitaire
- Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif
- Benne pour vêtements usagés
- Comptes administratifs 2013
- Bureau de vote des prochaines élections municipales
- Tarifs publics
- Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif
- Mise en place des commissions municipales
- Délégation de fonctions
- Indeminités du maire, des adjoints et du conseiller municipal ayant reçu délégation de fonctions
- Budgets 2014
- Tarifs de l'eau et de l'assainissement
- Vote des trois taxes des impôts directs
- Travaux importants prévus
- Commissions intercommunales
- Délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
- Délégation permanence consentie au maire pour la passation et la conclusion des marchés
- Acquisition d'un terrain jouxtant l'étang communal
- Acquisition d'une nouvelle tondeuse
- Informations diverses
- Tarifs périscolaires
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Jurés d'assises
- Temps d'activités périscolaires
- Conventions centre de loisirs
- Délégation de conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
- Informations diverses
- Présentation de l'esquisse du projet d'aménagement de la route des Aix
- Demande de subventions
Compte rendu du 7 juillet 2014
- Travaux d'aménagement de la route des Aix
- Subventions diverses
- Compte rendu des différents commissions municipales
- Plan local d'urbanisme
- Motion de soutien à l'association des Maires de France
- Locations diverses
- Information diverses
- CCAS
Compte rendu du 28 juillet 2014
- Terrain du Prieuré
Compte rendu du 1 septembre 2014
- Plan local d'urbanisme
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Convention certiphyto
- Modification des statuts du SIVY
- Terrain du Prieuré
- Divers
Compte rendu du 6 octobre 2014
- Tarifs eau potable et assainissement
- Plan local d'urbanisme
- Terrain du Prieuré
- Motion en faveur du maintien de la trésorerie de Saint Martin d'Auxigny
- Rapport du SMIRNE
- Terrain zone d'activités rue de la Gare
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Affaires diverses
Compte rendu du 3 novembre 2014
- Tarifs eau potable et assainissement
- Scot et plan local d'habitat
- Terrain du Prieuré
- Compte-rendu des différentes commissions municpales
- Affaires diverses
Compte rendu du 1 décembre 2014
- Présentation de l'avant-projet sommaire des travaux route des Aix
- Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
- Terrain du Prieuré
- Plan local de l'habitat
- Reconduction de convention avec Micado
- Compte rendu des différentes commissions municipales
- Affaires diverses